# Fondation "Les Trois Trèfles"

> Swiss commercial-register record from Swiss Graph (graph.swiss), sourced
> from the Swiss Official Gazette of Commerce (SHAB/SOGC).
> Canonical profile: https://graph.swiss/companies/fondation-les-trois-trefles/1477673

## Registry facts

- UID: CHE-109.753.951
- Status: active
- Legal form: foundation
- Registered: 1985-11-19
- Address: Clos-de-la-Chapelle 15, c/o Claude Pasquier, 1661 Le Pâquier-Montbarry
- Location: fr
- Industry (NOGA): 873001, Retirement homes

## Purpose

la fondation a pour but la création à Le Pâquier, d'un immeuble locatif spécialement aménagé pour personnes âgées, mais qui peut également être mis à disposition de jeunes ménages ou d'autres locataires de condition modeste. A titre indicatif, les loyers tels que pratiqués doivent représenter un montant de l'ordre de 30% au moins au regard des revenus réalisés par les locataires afin de pouvoir considérer la situation du locataire comme étant modeste. Cet immeuble sera ouvert, de préférence, aux personnes ressortissantes de Le Pâquier, ou y ayant séjourné pendant une partie importante de leur existence, sans distinction de nationalité ou de confession. Si une corporation publique est légalement tenue de fournir des prestations analogues à celles de la fondation, celle-ci intervient qu'à titre subsidiaire. La fondation ne poursuit aucun but lucratif ni commercial.

## Registered officers

- Jean-Claude Pasquier — membre du conseil de fondation président — signature collective à 2
- Serge Béat Pasquier — membre du conseil de fondation vice-président — signature collective à 2
- Laurence Sophie Corminboeuf — membre du conseil de fondation — signature collective à 2
- Philippe Marcel Gremaud — membre du conseil de fondation — signature collective à 2
- Erika Morand — membre du conseil de fondation — signature collective à 2
- Janique Françoise Vega — membre du conseil de fondation — signature collective à 2
- Fiduciaire Ruffieux S.A. — organe de révision
- Willy Morand — membre du conseil de fondation président — signature collective à 2
- Jean-Louis Progin — membre du conseil de fondation président — signature collective à 2
- Jean-Louis Arsène — membre du conseil de fondation président — signature collective à 2
- Roger Pasquier — membre du conseil de fondation vice-président — signature collective à 2
- Serge Pasquier — membre du conseil de fondation vice-président — signature collective à 2
- Antoinette Badoud — membre du conseil de fondation — signature collective à 2
- Roland Charrière — membre du conseil de fondation — signature collective à 2
- Bernard Clément — membre du conseil de fondation — signature collective à 2
- Edouard Eguizabal — membre du conseil de fondation — signature collective à 2
- Eduardo Eguizabal — membre du conseil de fondation — signature collective à 2
- Henri — membre du conseil de fondation — signature collective à 2
- Claude Pasquier — membre du conseil de fondation — signature collective à 2
- Patricia Rohner — membre du conseil de fondation — signature collective à 2
- Jean-Pierre Jacquat — organe de révision
- Gabriela Regli — organe de révision

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Machine-readable variant of https://graph.swiss/companies/fondation-les-trois-trefles/1477673: registry facts only; the HTML
profile adds the corporate network, publications and live enrichment.
Site overview for agents: https://graph.swiss/llms.txt