# Fondation de prévoyance TotalEnergies

> Swiss commercial-register record from Swiss Graph (graph.swiss), sourced
> from the Swiss Official Gazette of Commerce (SHAB/SOGC).
> Canonical profile: https://graph.swiss/companies/fondation-de-prevoyance-totalenergies/1541623

## Registry facts

- UID: CHE-109.769.484
- Status: active
- Legal form: Foundation
- Registered: 1985-12-20
- Address: route de l'Aéroport 10, 1215 Genève
- Location: ge
- Industry (NOGA): 653000, Pension funding

## Purpose

assurer le personnel de TOTSA TotalEnergies Trading SA et des éventuelles sociétés affiliées (ci-après l'employeur), contre les conséquences économiques résultant de la vieillesse, de l'invalidité et du décès, en leur garantissant des prestations déterminées par voie réglementaire; le Conseil de fondation peut également octroyer des prestations discrétionnaires aux assurés et à leurs ayants droit se trouvant manifestement dans le besoin; ces prestations doivent être en lien avec le but de prévoyance; le Conseil de fondation est compétent pour décider des moyens propres à la réalisation du but défini à l'alinéa 1; il peut utiliser à cet effet tout ou partie de la fortune de la Fondation; pour atteindre son but, la Fondation peut conclure des contrats d'assurance en faveur de tous les bénéficiaires ou d'une partie d'entre eux, ou reprendre à son nom des contrats déjà conclus; la Fondation est alors aussi bien preneur d'assurance que bénéficiaire; le Conseil de fondation peut décider que des entités suisses appartenant à la compagnie TotalEnergies adhèrent à la Fondation; chaque entreprise qui entend s'affilier à la Fondation devra fournir à cette dernière les moyens financiers nécessaires à l'assurance de son propre personnel; cette adhésion ne doit en aucun cas réduire les prétentions des assurés et des ayants droit de la Fondation; l'adhésion se fait au moyen d'une convention d'affiliation qui doit être portée à la connaissance de l'autorité de surveillance; en aucun cas la Fondation ne peut assumer des obligations incombant juridiquement à l'employeur, en dehors de ses obligations de prévoyance en faveur du personnel, ni effectuer des versements revêtant le caractère d'une rémunération du travail ou un aspect similaire, frais de gestion mis à part.

## Previous names

- Fondation de prévoyance en faveur du personnel de Elf Trading SA
- Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA
- Fondation de prévoyance TOTAL

## Registered officers

- Alev — membre* président — signature collective à 2
- Etienne Dinner — membre* — signature collective à 2
- Laurence Dunoyer ép. Bouvet — membre* — signature collective à 2
- Jean-François Lambert — membre* — signature collective à 2
- Ludovic — membre* — signature collective à 2
- Jean-Marc Simandoux — membre* — signature collective à 2
- Isabelle — sec. hors cons. — signature collective à 2
- Ernst & Young SA — organe de révision
- Didier Berge — membre* président — signature collective à 2
- Didier Berge — membre* président — signature collective à 2
- Thomas Duhamel — membre* président — signature collective à 2
- Thomas — membre* président — signature collective à 2
- Annick Héritier — membre* secrétaire — signature collective à 2
- Pierre — membre* — signature collective à 2
- Bernard de Combret — membre* — signature collective à 2
- François Groh — membre* — signature collective à 2
- Liliane Tschudi — membre* — signature collective à 2
- Anne-Sophie — membre* — signature collective à 2

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Machine-readable variant of https://graph.swiss/companies/fondation-de-prevoyance-totalenergies/1541623: registry facts only; the HTML
profile adds the corporate network, publications and live enrichment.
Site overview for agents: https://graph.swiss/llms.txt